Brevo : vérifier le consentement d’une inscription newsletter

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Une personne saisit son adresse dans un formulaire, mais ne clique jamais sur l’email de confirmation. Une autre confirme l’inscription, puis retire son accord quelques semaines plus tard. Dans une base de contacts, ces deux adresses ne doivent pas recevoir le même traitement. Conservez pour chaque contact le choix exprimé et son historique.

Préparez le formulaire, le message de confirmation et la trace du choix à partir des règles de la CNIL et des fonctions Brevo. Les mentions et la base légale doivent être adaptées à votre activité, à votre public et aux communications envoyées.

Distinguer la règle de prospection et l’outil de preuve

La CNIL distingue la prospection des particuliers et celle des professionnels. Pour un particulier, la prospection commerciale par courrier électronique nécessite en principe un consentement préalable. Celui-ci doit résulter d’une action positive dédiée, par exemple une case non précochée. Pour un professionnel, la prospection peut reposer sur l’intérêt légitime lorsque la sollicitation est en rapport avec sa profession, avec information et possibilité d’opposition simple.

La CNIL documente aussi une exception pour un client existant lorsque les messages concernent des produits ou services similaires fournis par la même entreprise. Cette exception vise les clients ayant déjà acheté, au-delà de la simple création d’un compte. Ces différences imposent de qualifier le contexte avant de copier toute une base dans une liste « newsletter ».

Le double opt-in ajoute une confirmation par email après la soumission du formulaire. La documentation Brevo sur le double opt-in précise que ce mécanisme n’est pas rendu obligatoire par le RGPD. Il peut toutefois vérifier l’adresse et fournir des événements supplémentaires pour démontrer le parcours suivi. Ne présentez donc pas l’option comme une certification automatique de conformité.

Écrire le texte avant de construire le formulaire

Commencez par une phrase compréhensible sans connaître votre politique interne. Elle doit indiquer le type de messages attendu et permettre d’accéder à l’information utile. Une formule vague comme « J’accepte les communications » ne dit pas si la personne recevra une newsletter mensuelle, des offres de partenaires ou plusieurs canaux.

La fiche CNIL sur le consentement retient quatre critères cumulatifs : il doit être libre, spécifique, éclairé et univoque. Lorsque plusieurs finalités existent, elles doivent pouvoir être choisies séparément. Une commande ou l’accès à un service ne devrait pas être conditionné à un traitement qui n’est pas nécessaire à son exécution.

Dans Brevo, le champ RGPD et la déclaration RGPD remplissent des rôles différents. Le champ permet de recueillir un choix ; la déclaration informe notamment de l’utilisation de Brevo. Le texte proposé par l’outil doit être adapté à vos exigences. Pour plusieurs catégories d’emails, la fonction multi-liste permet d’afficher plusieurs choix, et chaque liste doit correspondre à une finalité définie.

Prenons ce cas : un atelier propose une newsletter de conseils et des offres de partenaires. Regrouper ces deux finalités derrière une seule case empêcherait de comprendre ce qui a été accepté. Deux choix séparés, avec un vocabulaire concret, rendent la décision relisible. Cette proposition illustre la méthode ; elle ne constitue pas une mention juridique prête à copier.

Configurer la double confirmation dans Brevo

La procédure de création d’un formulaire Brevo permet de sélectionner la double confirmation. Après la soumission, Brevo envoie un email contenant un lien. Le contact est ajouté à la liste après le clic ; sans clic, il n’est pas ajouté ni abonné selon ce parcours.

Relisez cinq éléments avant de publier :

1. La liste de destination correspond à la finalité affichée et n’alimente pas, par automatisation, une autre campagne non annoncée.
2. La case de consentement n’est pas précochée et son refus n’empêche pas une action qui n’a pas besoin de cette prospection.
3. L’email de confirmation rappelle le contexte et contient le lien attendu. Brevo recommande d’y reprendre le texte de consentement pour documenter ce qui a été accepté.
4. Les pages affichées après la soumission et après le clic ne laissent pas croire que l’inscription est déjà active au mauvais moment.
5. Le message final et les premières campagnes proposent un moyen cohérent de retirer l’accord ou de s’opposer.

Brevo ajoute l’attribut DOUBLE_OPT-IN lorsque la double confirmation est utilisée. La valeur distingue notamment les contacts ayant confirmé de ceux issus d’une confirmation simple, sans confirmation ou d’un autre mode d’ajout. Cet attribut aide à segmenter, mais ne décrit pas à lui seul le texte présenté, la finalité ou les éventuels changements ultérieurs.

Conserver un dossier de preuve compréhensible

Brevo documente deux familles de journaux : les événements liés au formulaire et les journaux transactionnels de l’email de confirmation. Pour suivre le parcours de bout en bout, la documentation recommande d’exporter les deux. On peut alors rapprocher la soumission, l’envoi de l’email et la confirmation, sans prétendre qu’un seul champ résume tout le consentement.

Le dossier interne peut contenir la version du formulaire, le texte de consentement, la finalité, la date de mise en ligne et la procédure de retrait. N’y recopiez pas inutilement toutes les données des contacts. La preuve doit rester proportionnée, protégée et compréhensible par la personne qui reprendra la campagne.

Si vous modifiez substantiellement la finalité, les données ou les conditions du traitement, ne changez pas discrètement le texte tout en considérant les anciens choix comme équivalents. La CNIL indique qu’un changement important peut imposer de réévaluer la validité de la base légale. Conservez l’ancienne version avec sa période d’utilisation et examinez le nouveau parcours.

Tester le parcours sans inscrire de vrais clients

Préparez deux adresses contrôlées par l’entreprise. La première soumet le formulaire puis s’arrête. La seconde soumet, reçoit l’email, clique et accède à la page finale. Cette recette n’évalue pas le droit applicable à votre activité ; elle vérifie que le comportement technique correspond au parcours que vous annoncez.

1. Avant le clic, vérifier que l’adresse non confirmée n’entre pas dans la liste de campagne prévue.
2. Après le clic, contrôler la liste, l’attribut de double opt-in et les événements disponibles.
3. Envoyer uniquement un message de test vers l’adresse contrôlée, puis vérifier l’expéditeur, le contenu et le lien de désinscription.
4. Utiliser ce lien et vérifier que le statut empêche le prochain envoi du même type.
5. Exporter un échantillon des journaux autorisés, noter où il sera conservé et qui pourra le relire.

Contrôlez ensemble la mention affichée, le clic enregistré et l’effet du retrait. Une adresse valide et un texte clair couvrent seulement une partie du contrôle.

Les cas qui demandent un autre traitement

Ce guide vise un formulaire email créé dans Brevo. Un formulaire construit sur une autre plateforme demande une automatisation spécifique et ses propres contrôles. Le SMS ne suit pas le même parcours de double confirmation dans la documentation Brevo. Les bases achetées, les adresses collectées en ligne, la transmission à des partenaires, les publics mineurs ou les campagnes internationales nécessitent une analyse distincte.

Pour préparer ensuite une campagne, consultez la méthode de revue des contacts inactifs. Pour l’expéditeur et la délivrabilité, la configuration DKIM et DMARC répond à un autre contrôle. La fiche Brevo replace ces fonctions dans le choix global du logiciel.

Le résultat attendu n’est pas « tous les contacts ont la valeur Oui ». C’est un parcours cohérent : la bonne personne voit une demande précise, effectue une action identifiable, reçoit la confirmation annoncée et peut changer d’avis sans difficulté. La preuve devient alors la trace de ce parcours, pas un argument ajouté après l’envoi.